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  • Déterrage 2021-2022 : mobilisons-nous pour les blaireaux !!

    6 avril, par aspas

    A partir du 15 mai chaque année, les chasseurs ressortent leurs pelles, pioches et autres instruments de torture pour s’adonner à leur funeste passion : le déterrage de familles entières de blaireaux, directement au terrier. Interdite presque partout ailleurs en Europe, la chasse sous terre fait de la résistance en France, comme tant d’autres « chasses traditionnelles » désuètes et barbares qui échappent pourtant à toute justification scientifique.

    Malgré quelques belles avancées locales, obtenues grâce à l’acharnement des associations devant les tribunaux (ex: la victoire de l’ASPAS en Gironde), la période complémentaire de vénerie sous terre est toujours une réalité dans une grande majorité de départements français. 

    Participons en masse aux consultations publiques !

    Chaque année, au printemps, les préfectures publient des projets d’arrêtés autorisant des périodes complémentaires de déterrage des blaireaux. Ces arrêtés et leurs périodes d’application peuvent varier d’un territoire à l’autre : certaines périodes complémentaires ne commencent par exemple qu’à partir du 1er juillet de l’année en cours, d’autres le 15 mai de l’année suivante ! Nous vous invitons donc à bien regarder le détail de chaque projet d’arrêté.

    © Mélès

    Ci-dessous, retrouvez une liste de départements où des consultations publiques sont actuellement en cours. Nous remercions nos bénévoles et ceux de l’association AVES pour ce minutieux travail de recensement.

    Que vous habitiez ou non ces départements, il est important de participer à un maximum de ces consultations pour faire poids face au puissant lobby de la chasse. D’autant plus que les chasseurs sont de plus en plus nombreux à y participer de leur côté. Si vous habitez dans un département concerné par la pratique du déterrage, c’est encore mieux : pensez à le préciser dans votre message ! Si nous ne pouvons pas garantir que les préfets tiendront compte de l’avis des citoyens, il est inconcevable de laisser toute la place aux arguments fallacieux des chasseurs.

    Sur le plan symbolique et médiatique, il est important de remporter la victoire de l’opinion ! Plus les citoyens manifesteront leur opposition à ce mode de chasse barbare, plus notre demande de réforme sera audible et légitime.

    N.B : Cette liste sera mise à jour régulièrement. Si votre département manque à l’appel, et que vous êtes au courant d’une consultation en cours, n’hésitez pas à nous contacter à actions@aspas-nature.org afin que nous puissions la mettre à jour !

    Les projets d’arrêtés en cours :

    Pour aller plus loin, si vous avez le temps et la motivation : l’association AVES, avec laquelle l’ASPAS a engagé plusieurs recours juridiques, détaille chaque consultation publique sur un site spécial. N’hésitez pas à consulter leur décryptage département par département pour étayer vos participations !  

    Des arguments à reprendre et à personnaliser

    La période complémentaire de chasse sous terre du blaireau, ou vénerie sous terre, est une pratique cruelle, barbare et non sélective, indigne d’un pays qui se prétend « civilisé ».

    Cette chasse cruelle a lieu pendant la période d’allaitement, de sevrage et d’élevage des jeunes, ce qui est catastrophique pour une espèce à faible taux de reproduction.

    © S. Montagnon

    Une espèce fragile dont on ne connaît pas les populations exactes
    Aucune donnée scientifique sérieuse relative à la population de blaireaux n’est fournie, et les recensements de terriers, lorsqu’ils ont lieu, ne distinguent pas terriers principaux et secondaires, ce qui augmente artificiellement les effectifs estimés. Or, les destructions vont avoir lieu pendant plusieurs mois, et alors que la période de dépendance des jeunes blaireautins n’est pas terminée (de mars à août), ce qui est éthiquement insoutenable et catastrophique pour une espèce à faible taux de reproduction (une femelle a en moyenne seulement 2,7 jeunes/an).

    Un véritable acharnement !
    Le blaireau est un animal particulièrement impacté par les collisions routières. Espèce chassable jusqu’à fin février, le blaireau peut également subir des battues administratives. Autoriser une période complémentaire de déterrage à partir du 15 mai ne fait qu’accentuer l’acharnement contre cette espèce discrète et nocturne.

    Des dégâts faibles et évitables
    Les informations concernant les dégâts causés par les blaireaux ne sont pas précises. Les dégâts agricoles imputés à cette espèce sont très localisés (essentiellement en lisière de forêt), et sont souvent confondus avec les dégâts, autrement plus importants, provoqués par les sangliers. Ils peuvent être évités par des mesures de protection des cultures ou d’effarouchement, comme l’installation d’un fil électrique ou l’utilisation d’un produit répulsif.

    Le déterrage peut favoriser la dispersion de la tuberculose bovine
    La vénerie sous terre n’est d’aucune utilité pour lutter contre la tuberculose bovine ; au contraire, elle ne ferait que contribuer à son expansion ! C’est la raison pour laquelle, dans les zones à risque, un arrêté ministériel du 7 décembre 2016 interdit « la pratique de la vénerie sous terre pour toutes les espèces dont la chasse est autorisée en raison du risque de contamination pour les équipages de chiens ». La tuberculose bovine est une maladie d’origine agricole, transmise à beaucoup d’animaux sauvages dont les blaireaux qui peuvent ensuite devenir un réservoir. Depuis 2001, la France est considérée comme « officiellement indemne de tuberculose bovine » par l’Union européenne, malgré la persistance chaque année d’une centaine de foyers en élevage.

    Une espèce protégée ailleurs en Europe
    Le déterrage porte une atteinte supplémentaire à une espèce pourtant garante d’une biodiversité riche et d’une nature préservée. Elle est protégée chez nos voisins anglais, belges et néerlandais, et fait l’objet d’une attention particulière par la Convention de Berne, qui interdit le recours aux sources lumineuses. La France a d’ailleurs été récemment sommée de n’autoriser cet instrument que de manière très restrictive.

    La réforme de 2019 ne change rien
    La réforme ministérielle de février 2019, visant à limiter les souffrances des animaux, est inapplicable. Et surtout, rien ne change à la finalité même de la vénerie sous terre : celle de supprimer des animaux vivants, jugés indésirables par l’homme qui s’octroie un droit de vie et de mort sur des êtres sensibles (cliquez ici pour plus de détails sur cette réforme).

    #STOPdéterrage !

    Blaireau-F.Limosani

    © Blaireau-F.Limosani

    La très grande majorité des Français sont favorables à l’interdiction du déterrage, et 73 % n’imaginaient pas que la vénerie sous terre existait encore, selon un sondage IPSOS de 2018 !

    Demandez aux côtés de l’ASPAS l’interdiction du déterrage du blaireau, une pratique de chasse barbare et incompatible avec la reconnaissance des animaux comme êtres sensibles.

    JE SIGNE LA PÉTITION

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  • Mon voisin envisage de combler la mare sur son terrain. Diverses espèces d’amphibiens s’y trouvent, en a-t-il le droit ?

    29 mars, par aspas

    Il n’existe pas une réglementation spécifique aux mares. Elles constituent en revanche des « zones humides » dont la préservation est d’intérêt général. Toute atteinte aux mares d’une superficie supérieure à 1000 m² doit ainsi faire l’objet d’une déclaration préalable. Petites et grandes peuvent être inventoriées et bénéficier de statuts de protection plus ou moins stricts, au sein des Schémas d’Aménagements et de Gestion des Eaux, des Schémas régionaux de cohérence écologique (Trames vertes et bleues), des plans locaux d’urbanisme des communes, être intégrées à des sites inscrits/classés, des arrêtés de protection de biotope, des zones spéciales de conservation ou zones de protection spéciales (zones Natura 2000) …

    MareChaque cas est donc particulier et nécessite une analyse précise du statut de la mare concernée.

    Par ailleurs, l’arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés, interdit dans son article 2 « la destruction, l’altération ou la dégradation des sites de reproduction et des aires de repos des animaux » pour un grand nombre d’amphibiens inféodés aux mares.

    La destruction d’une mare abritant des espèces protégées est passible, en application de l’article L.415-3 du code de l’environnement, d’une peine de trois ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

    Il est alors indispensable de faire établir, avant la destruction, un constat de présence de ces espèces par les agents de l’OFB*. Vous pouvez alors – ou l’ASPAS peut alors – intervenir auprès du propriétaire pour l’informer des peines encourues et le dissuader de procéder à la destruction. S’il passe outre ces avertissements, il conviendra de recontacter les agents qui verbaliseront l’infraction. L’ASPAS pourra ensuite se constituer partie civile.

    NB : Attention, cette règlementation s’applique aux mares d’origine naturelle. Pour les mares artificielles, il faut se référer aux schémas sanitaires départementaux. La création d’une mare sans autorisation préalable peut être sanctionnée par le comblement de cette dernière, même si elle abrite des amphibiens d’espèces protégées, qui seront alors déplacés (voir en ce sens l’arrêt C.Cass, 3ème ch. civ. n° 20-14.195 du 4 mars 2021)

    * Office Français de la Biodiversité (anciennement ONCFS – Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage)

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  • La ville de Fontaine retire 150 hectares à la chasse !

    29 mars, par aspas

    Conseillée à sa demande par le service juridique de l’ASPAS, la nouvelle municipalité de Fontaine (ville située à l’ouest de Grenoble, en Isère), a voté une délibération le 22 mars 2021 pour demander le retrait des terrains communaux du périmètre de chasse de l’ACCA. Les habitants vont désormais pouvoir profiter d’une nature sans fusils, sur un espace boisé grand de 150 hectares connu sous le nom du bois des Vouillants.

    Cet écrin de nature est situé à l’ouest de la ville, sur les contreforts du massif du Vercors. Avec ce retrait, fini le « ball-trap » de loisir avec des armes dangereuses, et place – espérons-le – à un projet environnemental plus respectueux de la nature. La zone ne sera toutefois pas exempte de toute chasse, puisque la ville précise que certaines opérations de « régulation » pourront être décidées, exceptionnellement… A suivre.

    Maires & chasse : l’ASPAS apporte son soutien aux élus

    Suite à son action pendant les municipales de 2020 et grâce à son expertise sur les questions liées au droit de la chasse, l’ASPAS est de plus en plus sollicitée par des élus (écologistes, mais pas que !) souhaitant limiter la chasse sur leur commune, soit pour des raisons de sécurité, soit au nom de leur engagement pour la protection de la nature.

    Notre association a ainsi pu venir en aide au maire de Pont-Sainte-Maxence (Oise), pour limiter la chasse à courre, la maire de Valaire (Loir-et-Cher) pour faire interdire le déterrage des blaireaux, ou encore la ville de Montpellier, qui a résilié 2 conventions de mise à disposition de terrains publics pour les associations de chasse (soit environ 80 hectares).

    Sur le plan local, les délégués régionaux de l’ASPAS s’investissent également beaucoup pour tenter de faire changer les mentalités, à l’égard par exemple du piégeage des animaux considérés comme « nuisibles », ou les battues administratives décidées parfois par certaines communes sans discernement, souvent sous la pression des chasseurs. C’est le cas par exemple à Saint-Orens-de-Gameville, près de Toulouse, où notre délégué Alain Marek est parvenu à convaincre Mme le maire de retirer son arrêté de régulation des sangliers.

    Vous aussi vous souhaitez limiter la chasse sur votre commune ? L’ASPAS met à votre disposition des conseils pratiques (à lire ici). D’ici quelques semaines, un guide juridique beaucoup complet sera édité et mis à disposition des maires.

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  • Chasse 2020-2021 : 6 morts, au moins 34 blessés et des centaines de bavures

    24 mars, par aspas

    En dépit des restrictions sanitaires, la saison de chasse qui se termine aura été placée (comme, hélas, toutes les autres…) sous le signe de l’insécurité et des abus en tous genres. La veille média assurée par l’ASPAS a relevé : 6 morts par arme à feu (dont Morgan Keane, qui coupait du bois au fond de son jardin), 34 blessés (dont 2 non-chasseurs), 8 maisons et 3 voitures touchées par des balles ou du plomb, et des dizaines d’animaux de ferme ou de compagnie abattus par des fusils, victimes de pièges ou encore attaqués par des chiens de chasse…

    Il faut aussi rajouter à tout cela les innombrables incidents liés à la chasse à courre, recensés par AVA France dont la saison n’est toujours pas terminée (oui, cette barbarie est autorisée jusqu’au 31 mars !).

    La majorité de ces tragédies et divers méfaits ont eu lieu le week-end, principalement le dimanche.

    Des centaines de témoignages reçus à l’ASPAS…

    Toutes les dérives de la chasse ne se retrouvent pas à la une des journaux : c’est pourquoi l’ASPAS a décidé, dès l’ouverture générale le 15 septembre 2020, de lancer l’appel à témoignage #OSEZPARLER. En parcourant les centaines de réponses qui nous sont parvenues, nous avons tout de suite compris que d’innombrables faits-divers étaient complètement passés sous silence, la plupart du temps parce que les victimes n’ont pas osé porter plainte, par peur de représailles. C’est ainsi que pour le dossier de notre magazine Goupil n°144, réservé aux adhérents, beaucoup des témoins que nous avons sélectionnés ont souhaité garder l’anonymat.

    … et des milliers d’hectares de terrain retirés de la chasse

    La ruralité tant vantée par le monde de la chasse prend très souvent la forme d’un cauchemar pour les familles installées à la campagne qui cherchent la sérénité au contact de la nature… Voilà pourquoi l’ASPAS aide depuis plusieurs décennies les propriétaires moralement opposés à la chasse à mettre leurs terrains en refuge ASPAS : une démarche pas toujours simple, mais qui est entreprise par un nombre croissant de personnes chaque année.

    Au 9 mars 2021, 1 129 refuges ASPAS sont actifs en France, soit 11 347 hectares de nature protégée des fusils ! Pour retirer vos terrains de la chasse, cliquez ici.

    Un bilan (incomplet) des accidents et dérives de la chasse en 2020-2021

    Les quelques liens listés ci-dessous ont été glanés au cours de la saison, suite à une veille dans les médias et les réseaux sociaux. Traditionnellement, le bilan officiel diffusé par l’Office Français de la Biodiversité (diffusé au cours du printemps) informe uniquement sur le nombre d’accidents corporels : il ne mentionne ni les incidents (balles dans les maisons, les voitures…), ni les tragédies concernant les animaux domestiques.

    Accidents corporels impliquant des non-chasseurs :

    Incidents graves : 

    Animaux domestiques victimes de la chasse : 

    Lupi, tuée le 19/09/20

    Pour une réforme majeure et en profondeur de la chasse !

    Dès 2017, l’ASPAS a écrit au Président de la République Emmanuel Macron pour lui exhorter de procéder à une réforme majeure et en profondeur de la chasse en France. Au lieu de cela, M. Macron a opté pour une réforme qui favorise surtout les intérêts des chasseurs (autorisation des silencieux sur les armes, prix du permis national divisé par 2, nouveaux pouvoirs accordés aux Fédérations de chasse, etc.).

    La généralisation du port de gilets fluorescents, la pose de panneaux « chasse en cours » et la remise à niveau décennale obligatoire portant sur les règles élémentaires de sécurité sont des mesures nationales entrées en vigueur par arrêté ministériel le 5 octobre 2020. C’est mieux que rien, mais c’est largement insuffisant : les Français attendent une réforme beaucoup plus ambitieuse !

    Dans notre démocratie, il est inacceptable qu’autant de pouvoir et d’attention soient accordés à cette pratique qui concerne moins de 2% de la population.

    > Lire la proposition de réforme de l’ASPAS et signez la pétition

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  • Offre d’emploi – Comptable analytique H/F

    19 mars, par aspas

    Pour accompagner l’association dans sa croissance et permettre une plus grande autonomie des différents services de l’association vous mettrez en place la comptabilité analytique et la gérerez au quotidien, en lien étroit avec la direction. Vous apporterez votre savoir-faire pour permettre à l’association une meilleure anticipation et suivi des budgets prévisionnels.

    Type de contrat : CDD 12 mois puis CDI

    • Temps de travail : Temps plein –Entre 30h et 35h envisageable si besoin
    • Lieu : Crest – pas de télétravail
    • Salaire : 1800 à 2000€ brut mensuel pour ETP (Convention collective animation)

    VOS MISSIONS

    Gestion comptable interne :
    Mise en place d’un ERP
    Gestion de la comptabilité générale et analytique au sein de l’association
    Saisie et tenue de la comptabilité quotidiennement
    Règlement des factures et charges de l’association
    Centraliser et gestion du lien avec fournisseurs et prestataires
    Facturation, Paiements, rapprochements bancaires
    Mise en place de tableaux de bords de suivi

    Stratégie comptable :
    Analyse et reporting analytique et générale mensuels pour restitution Élaboration du budget prévisionnel annuel
    Élaboration des sous-budgets prévisionnels en lien avec la direction et chaque service
    Suivi analytique des dossiers et des Comptes Emploi Ressources Gestion totale de la comptabilité jusqu’à l’élaboration du bilan comptable et du compte de résultat en collaboration avec l’expert-comptable.
    Gestion de l’audit du Commissaire aux Comptes et participation aux divers contrôles financiers potentiels
    Participation à la stratégie de progression financière de l’association

    En lien avec les autres services :
    Validation des dépenses internes entre services
    Édition des reçus et factures diverses
    Gestion des dons et édition des reçus fiscaux fondations et entreprises reçus par virement

    VOTRE FORMATION ET VOS COMPETENCES

    • Formation et maîtrise avancée en comptabilité (Quadra, Cegid, etc.)
    • Expérience de 5 ans minimum sur le même type de poste
    • Maîtrise du pack office, dont Excel TCD
    • Connaissance des outils de base de données (CiviCRM/ formation interne assurée)
    • Connaissances en administration et législation comptable du milieu associatif (convention collective de l’animation)
    • Expérience dans le milieu associatif appréciée

    VOS QUALITÉS PERSONNELLES

    • Intérêt/engagement pour la protection de la nature
    • Goût pour le travail en équipe et relationnel fluide
    • Rigueur et organisation (bonne gestion du temps et des priorités)
    • Autonomie, esprit d’initiative
    • Capacité de prise de recul et d’anticipation
    • Diplomatie et bienveillance
    • Discrétion

    Télécharger l’offre détaillée

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